Ecole de Psychomassage®

 

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Fiscalité

  •  Siège social : 26, rue de la Boutonne 17400 Vervant Tél. 05 46 26 97 35

  •  Siret : 424 935 302 00044

  •  APE : 8559 A

  •  Centre des impôts de Saint-Jean d'Angely (17400)

  •  URSSAF de la Charente-Maritime sous le n°170 187246137 5

 

 

Forme juridique

  •  Nicole LAVIGNE-CLEMATIS® est prestataire de formation pour la formation continue

  •  Enregistré sous le n° 54 17 01323 17 auprès du Préfet de la région Poitou-Charentes ,           cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'Etat (article R.6351-6 du Code du Travail)

 

 

Mentions légales

 

« En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition [art. 26 de la loi], d’accès [art. 34 à 38 de la loi] et de rectification [art. 36 de la loi] des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. » par

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : http://www.cnil.fr 

Par ailleurs, vous pouvez à tout moment vous désabonner de notre courriel d'information en cliquant sur la mention "Désabonnement" qui figure en bas des courriels.

Il est précisé aux utilisateurs du site www.psychomassage.fr, les informations suivantes :

La consultation du site est libre. Niicole LAVIGNE-CLEMATIS® a acheté et réalisé ce site avec le logiciel Microsolft Office "Front Page" version 2003. Elle en assure le suivi et mises à jour. Nicole LAVIGNE-CLEMATIS® se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment.

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Nicole LAVIGNE-CLEMATIS est déclarée auprès de la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Poitou-Charentes et auprès du Ministère du Travail et des Affaires Sociales comme Organisme de formation Professionnelle Continue pour adultes, et possède à ce titre un numéro d'organisme de formation N° 54 17 01323 17. Elle s'est déclarée en profession libérale sous APE 8559A et n° SIRET 424 935 302 00044.

De part ailleurs, l'école et l'association respectent l’application de l’éthique et du Code de Déontologie des différents organismes professionnels dont nous sommes membres.

 

MAJ 17/01/2012


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